{"id":2114,"date":"2015-05-18T11:34:05","date_gmt":"2015-05-18T11:34:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.kappadev.fr\/htt_old\/?page_id=2114"},"modified":"2021-08-20T13:27:49","modified_gmt":"2021-08-20T13:27:49","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.kappadev.fr\/htt_old\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de l\u2019\u00e9cole Horizons tout terrain<br \/>\nL\u2019inscription des prestations r\u00e9alis\u00e9s par les moniteurs de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain implique l\u2019acceptation pure et simple des conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.<\/p>\n<p>INTERVENANTS<br \/>\nTous les moniteurs de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain sont titulaires d\u2019une autorisation d\u2019exercer l\u2019enseignement du VTT et de toutes les disciplines du cyclisme en cours de validit\u00e9.. Les moniteurs de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain souscrivent chacun \u00e0 une assurance Responsabilit\u00e9 Civile Professionnelle qui couvre les moniteurs dans l&rsquo;exercice de leur fonction.<\/p>\n<p>ASSURANCE<br \/>\nL\u2019inscription : une prestation de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain n\u2019inclue aucune assurance. Il appartient \u00e0 chaque client de souscrire toute assurance qu\u2019il juge n\u00e9cessaire. Le client est seul responsable de son mat\u00e9riel. Les moniteurs ne pourront \u00eatre tenus responsables des pr\u00e9judices caus\u00e9s par ce mat\u00e9riel ou en cas de vol ou de d\u00e9t\u00e9rioration de celui-ci.<\/p>\n<p>CHOIX DES PRESTATIONS<br \/>\nL\u2019\u00e9l\u00e8ve informe l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain de son choix gr\u00e2ce aux documents formels qu\u2019il aura renseign\u00e9 et renvoy\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain. Le bon d\u00e9roulement des cours suppose une homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 du niveau des pratiquants. Compte tenu de l\u2019impossibilit\u00e9 mat\u00e9rielle pour les moniteurs de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain de v\u00e9rifier le niveau de chaque client pr\u00e9alablement \u00e0 son inscription, ce dernier est responsable du choix technique qu\u2019il a s\u00e9lectionn\u00e9 en fonction des pr\u00e9 requis \u00e9tablis par l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain.<br \/>\nEn cons\u00e9quence, l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de le r\u00e9incorporer dans un groupe plus adapt\u00e9 \u00e0 son niveau.<\/p>\n<p>DEROULEMENT DES PRESTATIONS<br \/>\nL\u2019apprentissage du VTT se d\u00e9roule dans un environnement sp\u00e9cifique, au caract\u00e8re al\u00e9atoire. Sa pratique impose donc au<br \/>\nclient de veiller personnellement \u00e0 sa propre s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 celle des tiers. La responsabilit\u00e9 du moniteur se limite \u00e0 une<br \/>\nobligation de moyen. Il appartient au client de respecter les consignes du moniteur. Les stages sont assur\u00e9s \u00e0 partir d\u2019un<br \/>\nminimum de 3 personnes sur le Bike Park et 4 pers pour les bikers 7 jours sur 7 dans la p\u00e9riode d\u2019ouverture de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain.<\/p>\n<p>MODALITE D\u2019INSCRIPTION ET DE PAIEMENT \/ REMBOURSEMENT<br \/>\nL\u2019inscription se fait par l\u2019envoi d\u2019un bulletin de r\u00e9servation accompagn\u00e9 d\u2019un ch\u00e8que d\u2019arrhes de 30% du montant de l\u2019activit\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain.<br \/>\nLe paiement manifeste la conclusion du contrat. Les prestations sont r\u00e9serv\u00e9es pour des dates fermes.<br \/>\nEn cons\u00e9quence, aucune annulation ne pourra \u00eatre accept\u00e9 si elle parvient \u00e0 l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain moins de 48 heures avant le d\u00e9but des prestations.<br \/>\nEn cas d\u2019absence du client au d\u00e9part du cours, ou durant la r\u00e9alisation de la prestation, et ce quel qu\u2019en soit le motif, le prix de celui-ci ne sera pas rembours\u00e9 et le cours ne sera pas chang\u00e9 contre un autre cours. Les sommes vers\u00e9s pr\u00e9alablement \u00e0 la d\u00e9livrance des prestations d\u2019enseignement constituent des acomptes.<br \/>\nLe paiement pourra s&rsquo;effectuer en carte bleue et esp\u00e8ces . Les ch\u00e8ques vacances\u00a0 sont accept\u00e9s avec un\u00a0 maximum de 50% du montant total et ils ne sont pas accept\u00e9s en cas de remise sur une ou plusieurs prestations ou tarifs enfants.<\/p>\n<p>ANNULATION \/ INTERRUPTION \/ EXCLUSION<br \/>\nL\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019annuler ou d\u2019interrompre les cours notamment en cas de force majeure comme par exemple, la fermeture des pistes ou des remont\u00e9s m\u00e9canique ou en cas de tr\u00e8s mauvaises intemp\u00e9ries.<br \/>\nD\u00e9roulement des prestations : l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain se r\u00e9serve le droit d\u2019exclure \u00e0 tout moment une personne dont le comportement est de nature \u00e0 troubler le d\u00e9roulement de l\u2019enseignement. L\u2019annulation, interruption ou exclusion ne donne lieu \u00e0 aucune indemnit\u00e9, ni remboursement. Tout cours commenc\u00e9 est du int\u00e9gralement.<br \/>\nLes parties s\u2019efforceront de r\u00e9soudre \u00e0 l\u2019amiable les difficult\u00e9s \u00e9ventuelles pouvant survenir dans l\u2019ex\u00e9cution du contrat. Si<br \/>\naucun accord amiable ne pouvait intervenir, tous les litiges relatifs \u00e0 la validit\u00e9., .\u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation et \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la<br \/>\npr\u00e9sente convention seront r\u00e9gis exclusivement par les r\u00e8gles du droit fran\u00e7ais et trait\u00e9 au tribunal de Gap. Toutes les contestations, de quelque<br \/>\nnature qu\u2019elles soient, rel\u00e8veront de la comp\u00e9tence des juridictions civiles et commerciales fran\u00e7aises, y compris statuant<br \/>\nen mati\u00e8re de r\u00e9f\u00e9r\u00e9.<\/p>\n<p>TARIFS<br \/>\nLes tarifs de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain sont pr\u00e9sents sur le site www.kappadev.fr\/htt_old. Les prix indiqu\u00e9s comprennent la prestation d\u2019enseignement dispens\u00e9 par un moniteur de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain, le mat\u00e9riel selon le stage choisi et le transport selon le stage choisi \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre prestation (assurance, h\u00e9bergement). Pour l\u2019acc\u00e8s aux remont\u00e9s m\u00e9caniques, le client doit avoir souscrit une assurance de son choix qui le couvrira contre les risques inh\u00e9rents \u00e0 une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilit\u00e9 civile, secours).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de l\u2019\u00e9cole Horizons tout terrain L\u2019inscription des prestations r\u00e9alis\u00e9s par les moniteurs de l\u2019\u00e9cole VTT MCF Horizons tout terrain implique l\u2019acceptation pure et simple des conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes. 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